Verbesserungen an oder bei Pumpen
Brevet européen · EP1318361 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1318361
- Numéro de demande
- EP02258380
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2002
- Publié
- 11 juin 2003
- Délivré
- 2 nov. 2005
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/22 (2006.01)F16L 57/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0129096 04.12.2001GB 0217378 26.07.2002
- Divisionnaire de
- EP04106143
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 14 juin 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Aspen Bidco Limited, Apex Way, Hailsham, East Sussex BN27 3WA, Royaume-Uni → Aspen Pumps Limited, Apex Way, Hailsham, East Sussex BN27 3WA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 14.06.2013
- 15 mai 2013
Transféré
- Titulaire
- Aspen Pumps Limited, Apex Way, Aspen Building, Hailsham, East Sussex BN27 3WA, Royaume-Uni → Aspen Bidco Limited, Apex Way, Hailsham, East Sussex BN27 3WA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
- 3 févr. 2011
Transféré
- Titulaire
- Aspen Oldco Limited, Apex Way, Aspen Building, Hailsham, East Sussex BN27 3WA, Royaume-Uni → Aspen Pumps Limited, Apex Way, Aspen Building, Hailsham, East Sussex BN27 3WA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 03.02.2011
- 2 févr. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- Aspen Pumps Limited, Apex Way, Hailsham,, East Sussex BN27 3WA, Royaume-Uni → Aspen Oldco Limited, Apex Way, Aspen Building, Hailsham, East Sussex BN27 3WA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Hailsham, East Sussex BN27 3WA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.