Sytème électronique complémentaire d'abaissement de la consommation électrique

Brevet européen · EP1318599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1318599
Numéro de demande
EP01204672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2001
Publié
11 juin 2003
Délivré
15 oct. 2008
Radié
4 déc. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H03F 1/30 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.12.2021

  2. 11 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans Swissreg le 11.11.2008

  3. 15 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.