Sytème électronique complémentaire d'abaissement de la consommation électrique
Brevet européen · EP1318599 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1318599
- Numéro de demande
- EP01204672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2001
- Publié
- 11 juin 2003
- Délivré
- 15 oct. 2008
- Radié
- 4 déc. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H03F 1/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.12.2021
- 11 nov. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans Swissreg le 11.11.2008
- 15 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.