ALS DOPPELANTRIEB AUSGEBILDETER MÖBELANTRIEB
Brevet européen · EP1318737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1318737
- Numéro de demande
- EP01960617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2001
- Publié
- 18 juin 2003
- Délivré
- 28 déc. 2005
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 20/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10046750 21.09.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/009000 03.08.2001
- Publication PCT
- WO2002/024035 28.03.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 13 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 13 avr. 2006
Transféré
- Titulaire
- Cimosys Limited, Le Gallais Chambers,, 54 Bath Street, St. Helier,, Jersey JE4 8YD, Royaume-Uni, LINAK A/S, Smedevaenget 8,, Guderup, DK-6430 Nordborg, Danemark → LINAK A/S, Smedevaenget 8,, Guderup, DK-6430 Nordborg, Danemark
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.