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Brevet européen · EP1318759 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1318759
- Numéro de demande
- EP01977129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2001
- Publié
- 18 juin 2003
- Délivré
- 12 juin 2013
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 3/04 (2006.01)A61F 9/008 (2006.01)
- Priorité
- US 234452 P 21.09.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/029346 19.09.2001
- Publication PCT
- WO2002/024093 28.03.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 6 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 06.07.2013
- 12 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2013
Parties
Inventeur
WATSON, Jason
San Jose, CA 95125, US
SHIMMICK, John, K.
Belmont, CA 94002, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.