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Brevet européen · EP1318783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1318783
Numéro de demande
EP01953207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2001
Publié
18 juin 2003
Délivré
16 avr. 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 11/00 (2006.01)
B65D 47/20 (2006.01)
A47G 19/22 (2006.01)
F16K 1/12 (2006.01)
Priorité
GB 0022345 12.09.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/003340 25.07.2001
Publication PCT
WO2002/022073 21.03.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Inventeur

WEBB, Ian, Alexander

London W2 1PN, GB

WEARMOUTH, Richard

Cramlington, Northumberland NE23 7RH, GB

HUDSON, Richard

Cramlington, Northumberland NE23 7RH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.