OBERFLÄCHENMODIFIZIERTE IMPLANTATE

Brevet européen · EP1318844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1318844
Numéro de demande
EP01949179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2001
Publié
18 juin 2003
Délivré
24 sept. 2014
Radié
23 juil. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61L 27/28 (2006.01)
A61L 27/06 (2006.01)
A61L 27/50 (2006.01)
Priorité
CH 148100 26.07.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000456 24.07.2001
Publication PCT
WO2002/007792 31.01.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.07.2021

  2. 18 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.12.2014

  3. 24 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.