OBERFLÄCHENMODIFIZIERTE IMPLANTATE
Brevet européen · EP1318844 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1318844
- Numéro de demande
- EP01949179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2001
- Publié
- 18 juin 2003
- Délivré
- 24 sept. 2014
- Radié
- 23 juil. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61L 27/28 (2006.01)A61L 27/06 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)
- Priorité
- CH 148100 26.07.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000456 24.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/007792 31.01.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juil. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.07.2021
- 18 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.12.2014
- 24 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.09.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.