VENTILAUSBILDUNG FÜR STEUERVENTILE
Brevet européen · EP1319127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1319127
- Numéro de demande
- EP01978375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2001
- Publié
- 18 juin 2003
- Délivré
- 1 mars 2006
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 59/46 (2006.01)F02M 63/00 (2006.01)F02M 47/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10046416 18.09.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/010685 15.09.2001
- Publication PCT
- WO2002/023036 21.03.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 13 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
SCHEIBE, Wolfgang
71642 Ludwigsburg-Poppenweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.