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Brevet européen · EP1319133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1319133
Numéro de demande
EP01985284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2001
Publié
18 juin 2003
Délivré
5 avr. 2006
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 2/24 (2006.01)
F16B 5/06 (2006.01)
B21D 25/04 (2006.01)
Priorité
DE 10047219 23.09.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/010876 20.09.2001
Publication PCT
WO2002/025121 28.03.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Inventeur

FRANZ, Gerhard

74549 Wolpertshausen, DE

FRANK, Uwe

70329 Stuttgart, DE

KOLLMAR, Frank

74245 Löwenstein, DE

RITTER, Olaf

74670 Forchtenberg, DE

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