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Brevet européen · EP1319133 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1319133
- Numéro de demande
- EP01985284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2001
- Publié
- 18 juin 2003
- Délivré
- 5 avr. 2006
- Radié
- 30 sept. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 2/24 (2006.01)F16B 5/06 (2006.01)B21D 25/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10047219 23.09.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/010876 20.09.2001
- Publication PCT
- WO2002/025121 28.03.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 13 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
Parties
Inventeur
FRANZ, Gerhard
74549 Wolpertshausen, DE
FRANK, Uwe
70329 Stuttgart, DE
KOLLMAR, Frank
74245 Löwenstein, DE
RITTER, Olaf
74670 Forchtenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.