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Brevet européen · EP1319134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1319134
Numéro de demande
EP01922670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2001
Publié
18 juin 2003
Délivré
21 févr. 2007
Radié
21 févr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16B 35/04 (2006.01)
F16B 39/30 (2006.01)
Priorité
US 664017 19.09.2000
Demande PCT
PCT/US2001/009575 26.03.2001
Publication PCT
WO2002/025122 28.03.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  2. 15 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Textron Inc.

TEXTRON INC.

40 Westminster Street, Providence Rhode Island 02903, US

Inventeur

JANUSZ, Michael

Elgin, IL 60123, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.