SCHALLABSORPTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1319156 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1319156
Numéro de demande
EP01967894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2001
Publié
18 juin 2003
Délivré
22 mars 2006
Radié
22 mars 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F24F 13/24 (2006.01)
E04B 1/82 (2006.01)
Priorité
SE 0003349 18.09.2000
Demande PCT
PCT/SE2001/001982 17.09.2001
Publication PCT
WO2002/023099 21.03.2002
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  2. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Inventeur

ABOM, Mats

S-175 46 Järfälla, SE

JOHANSSON, Claes-Göran

S-722 42 Västeras, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.