Tür für eine Duschkabine

Brevet européen · EP1319359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1319359
Numéro de demande
EP02425744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2002
Publié
18 juin 2003
Délivré
2 mai 2012
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/36 (2006.01)
E05D 5/02 (2006.01)
E05D 7/04 (2006.01)
Priorité
IT BS20010105 13.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 27 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.07.2012

  3. 27 juil. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    TIF GmbH, Erlenweg 19, 39042 Brixen, Italie → TIF GmbH, Pairdorf 79/a, 39042 Brixen, Italie

    Publié dans Swissreg le 27.07.2012

  4. 2 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2012

Parties

Titulaire

TIF GmbH

Pairdorf 79/a, 39042 Brixen, IT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Rabensteiner, Luigi

39042 Bressanone (Bolzano), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.