Treppensteigvorrichtung

Brevet européen · EP1319382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1319382
Numéro de demande
EP02026113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2002
Publié
18 juin 2003
Délivré
26 juil. 2006
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 10248889 18.10.2002
DE 10161217 13.12.2001
DE 10161220 13.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 5 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  3. 8 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.11.2009

  4. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  5. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Ulrich Alber GmbH

Vor dem Weissen Stein 21, 72461 Albstadt-Tailfingen, DE

Mandataire

Wagner Patent AG

Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

Inventeur

Bitzer, Paul-Gerhard

72461 Albstadt-Tailfingen, DE

Scheck, Franz

72336 Balingen, DE

Göttle, Ferdinand

72406 Bisingen, DE

Birmanns, Thomas

72336 Balingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.