Hebelzwinge

Brevet européen · EP1319472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1319472
Numéro de demande
EP02027056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2002
Publié
18 juin 2003
Délivré
8 mars 2006
Radié
3 déc. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B25B 5/08 (2006.01)
B25B 5/16 (2006.01)
Priorité
DE 10162861 12.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.12.2022

  2. 22 sept. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Bessey & Sohn GmbH & Co. KG, Mühlwiesenstrasse 40, 74321 Bietigheim-Bissingen, Allemagne → BESSEY Tool GmbH & Co. KG, Mühlwiesenstrasse 40, 74321 Bietigheim-Bissingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  4. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

BESSEY Tool GmbH & Co. KG

Mühlwiesenstrasse 40, 74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Rösch, Hans

74376 Gemmrigheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.