Fenster- und Türanker
Brevet européen · EP1319790 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1319790
- Numéro de demande
- EP02026005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2002
- Publié
- 18 juin 2003
- Délivré
- 29 juil. 2009
- Radié
- 28 nov. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 1/60 (2006.01)
- Priorité
- DE 10159653 05.12.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.11.2022
- 19 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 19 sept. 2018
Transféré
- Titulaire
- Freudlsperger Beton- und Kieswerke GmbH, Möhrenbachstrasse 2, 84524 Neuötting, Allemagne → Philipp GmbH, Lilienthalstrasse 7-9, 63741 Aschaffenburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 18 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 18.03.2011
- 8 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 08.09.2009
- 29 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2009
Parties
Inventeur
Anglhuber, Hubert
84543 Winhöring, DE
Brunner, Reinhard
84453 Mühldorf a.Inn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.