Gesteuerter Rohrantrieb eines Beschattungs- oder Verdunkelungselements

Brevet européen · EP1319795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1319795
Numéro de demande
EP02028289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2002
Publié
18 juin 2003
Délivré
2 avr. 2014
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/68 (2006.01)
E06B 9/86 (2006.01)
Priorité
DE 10162034 17.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 2 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.04.2014

Parties

Titulaire

Becker-Antriebe GmbH

Friedrich-Ebert-Strasse 2-4, 35764 Sinn, DE

Inventeur

Behr, Thomas

35756 Mittenar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.