Konstantkraftvorrichtung

Brevet européen · EP1319997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1319997
Numéro de demande
EP01129893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2001
Publié
18 juin 2003
Délivré
26 mai 2010
Radié
15 déc. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 15/10 (2006.01)
G04B 17/28 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

  2. 26 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2010

  3. 26 mai 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.05.2010

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL S.A.

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Mojon, Jean-François

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.