Kontaktelement
Brevet européen · EP1320113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1320113
- Numéro de demande
- EP02027856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2002
- Publié
- 18 juin 2003
- Délivré
- 14 mai 2008
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 11/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10161317 13.12.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 1 avr. 2017
Transféré
- Titulaire
- Panasonic Electric Works Europe AG, Rudolf-Diesel-Ring 2, 83601 Holzkirchen, Allemagne → Panasonic Industrial Devices Europe GmbH, Zeppelinstrasse 19, 21337 Lüneburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.04.2017
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Arand, Roland
85276 Pfaffenhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.