Schleifringübertrager

Brevet européen · EP1320155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1320155
Numéro de demande
EP02027223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2002
Publié
18 juin 2003
Délivré
15 août 2007
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 39/08 (2006.01)
Priorité
DE 10161740 15.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Stemmann-Technik GmbH

Quendorfer Strasse 34, 48465 Schüttorf, DE

Inventeur

Barthelt, Klaus, Dipl.-Ing.

53501 Grafschaft 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.