Hohlwanddose aus Kunststoff

Brevet européen · EP1320162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1320162
Numéro de demande
EP02022007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2002
Publié
18 juin 2003
Délivré
30 déc. 2015
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 10160736 11.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 30 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

Parties

Titulaire

Kaiser GmbH & Co. KG

Ramsloh 4, D-58579 Schalksmühle, DE

Inventeur

Viola, Marc

58579 Schalksmühle, DE

Wangemann, Anke

58579 Schalksmühle, DE

Schlöter, Reinhard

58566 Kierspe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.