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Brevet européen · EP1320311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1320311
Numéro de demande
EP01972847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2001
Publié
25 juin 2003
Délivré
20 juil. 2005
Radié
20 juil. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47B 96/14 (2006.01)
A47G 29/087 (2006.01)
Priorité
SE 0003518 29.09.2000
Demande PCT
PCT/SE2001/002107 28.09.2001
Publication PCT
WO2002/026084 04.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  2. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Elfa International AB

Elfagatan 5, 593 87 Västervik, SE

Inventeur

MAGNUSSON, Reine

S-593 41 VÄSTERVIK, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.