HAUTBEHANDLUNGSVORRICHTING UND METHODE DAFÜR

Brevet européen · EP1320333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1320333
Numéro de demande
EP01970104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2001
Publié
25 juin 2003
Délivré
3 nov. 2010
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
US 671684 28.09.2000
Demande PCT
PCT/IL2001/000847 06.09.2001
Publication PCT
WO2002/026147 04.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Inventeur

KREINDEL, Michael

35702 Haifa, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.