OTOPLASTIK

Brevet européen · EP1320341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1320341
Numéro de demande
EP00960276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2000
Publié
25 juin 2003
Délivré
2 nov. 2006
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 11/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2000/000522 25.09.2000
Publication PCT
WO2002/024129 28.03.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 15 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  3. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.