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Brevet européen · EP1320490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1320490
Numéro de demande
EP01935428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2001
Publié
25 juin 2003
Délivré
21 juil. 2010
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 19/00 (2006.01)
Priorité
US 576163 22.05.2000
Demande PCT
PCT/US2001/015435 11.05.2001
Publication PCT
WO2001/092121 06.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 21 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

Parties

Titulaire

Rehrig Pacific Company

4010 East 26th Street, Los Angeles, CA 90023, US

Inventeur

KOEFELDA, Gerald, R.

Seal Beach, CA 90740, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.