VENTILANORDNUNG

Brevet européen · EP1320677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1320677
Numéro de demande
EP01974283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2001
Publié
25 juin 2003
Délivré
15 mars 2006
Radié
30 sept. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F02M 59/46 (2006.01)
F02M 53/02 (2006.01)
F02M 55/00 (2006.01)
F02M 63/02 (2006.01)
Priorité
DE 10047805 25.09.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/010967 22.09.2001
Publication PCT
WO2002/025099 28.03.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.09.2021

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 13 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  4. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

L'Orange GmbH

L'ORANGE GMBH

Porschestrasse 30, D-70435 Stuttgart, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

SCHEIBE, Wolfgang

71642 Ludwigsburg-Poppenweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.