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Brevet européen · EP1320730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1320730
Numéro de demande
EP01954271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2001
Publié
25 juin 2003
Délivré
27 sept. 2006
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 23/00 (2006.01)
G01G 23/01 (2006.01)
Priorité
DE 10039668 14.08.2000
Demande PCT
PCT/IB2001/001438 13.08.2001
Publication PCT
WO2002/014809 21.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 18 déc. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo GmbH, Im Langacher 44, 8606 Greifensee

    Publié dans Swissreg le 18.12.2015

  3. 18 oct. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Mettler-Toledo AG, Im Langacher, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee

    Publié dans Swissreg le 18.10.2013

  4. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.