CHRONOGRAPH

Brevet européen · EP1320786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1320786
Numéro de demande
EP02738507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2002
Publié
25 juin 2003
Délivré
23 nov. 2005
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 10135110 19.07.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/002435 25.06.2002
Publication PCT
WO2003/009068 30.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Inventeur

MEIS, Reinhard

D-78333 Stockach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.