CHRONOGRAPH
Brevet européen · EP1320786 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1320786
- Numéro de demande
- EP02738507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2002
- Publié
- 25 juin 2003
- Délivré
- 23 nov. 2005
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 10135110 19.07.2001
- Demande PCT
- PCT/IB2002/002435 25.06.2002
- Publication PCT
- WO2003/009068 30.01.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Inventeur
MEIS, Reinhard
D-78333 Stockach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.