Sitz- und Liegemöbel

Brevet européen · EP1321073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1321073
Numéro de demande
EP02026204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2002
Publié
25 juin 2003
Délivré
15 avr. 2009
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 17/12 (2006.01)
Priorité
DE 20120427 U 18.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 15 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

Parties

Titulaire

Rolf Benz AG & Co. KG

Haiterbacher Strasse 104, 72202 Nagold, DE

Inventeur

Neubert, Horst

72218 Wildberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.