Schultergelenkprothese
Brevet européen · EP1321114 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1321114
- Numéro de demande
- EP02018730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2002
- Publié
- 25 juin 2003
- Délivré
- 7 mars 2018
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/40 (2006.01)
- Priorité
- EP 01811120 21.11.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
- 7 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.