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Brevet européen · EP1321386 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1321386
- Numéro de demande
- EP02090406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2002
- Publié
- 25 juin 2003
- Délivré
- 23 juil. 2008
- Radié
- 23 juil. 2008
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65G 1/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10164594 21.12.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 14 août 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 14.08.2008
- 23 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
Parties
Inventeur
McFarland, John
Rugby, CV22 5BD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.