Isolations-Material
Brevet européen · EP1321554 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1321554
- Numéro de demande
- EP02022994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2002
- Publié
- 25 juin 2003
- Délivré
- 29 juin 2011
- Radié
- 31 oct. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 1/54 (2006.01)D04H 1/46 (2006.01)D04H 1/44 (2006.01)E04B 1/74 (2006.01)E04B 1/78 (2006.01)D04H 1/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 10163576 21.12.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 29 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.