Schalldämpfungseinrichtung

Brevet européen · EP1321639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1321639
Numéro de demande
EP02017484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
5 août 2002
Publié
25 juin 2003
Délivré
14 oct. 2009
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 1/16 (2006.01)
F01N 1/04 (2006.01)
F01N 7/18 (2006.01)
F01N 1/10 (2006.01)
Priorité
DE 20120470 U 18.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 14 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2009

Parties

Titulaire

Friedrich Boysen GmbH & Co. KG

Friedrich-Boysen-Strasse 14-17, 72213 Altensteig, DE

Inventeur

Diez, Rainer

72202 Nagold, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.