Ventil für flüssige Medien
Brevet européen · EP1321700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1321700
- Numéro de demande
- EP02022005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2002
- Publié
- 25 juin 2003
- Délivré
- 7 juin 2006
- Radié
- 31 oct. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 41/04 (2006.01)F16K 11/044 (2006.01)
- Priorité
- DE 10162305 19.12.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Sanders, Bernhard
59755 Arnsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.