Ventil für flüssige Medien

Brevet européen · EP1321700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1321700
Numéro de demande
EP02022005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2002
Publié
25 juin 2003
Délivré
7 juin 2006
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 41/04 (2006.01)
F16K 11/044 (2006.01)
Priorité
DE 10162305 19.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Sanders, Bernhard

59755 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.