Kunststoffrohre

Brevet européen · EP1321703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1321703
Numéro de demande
EP03075796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
17 janv. 1996
Publié
25 juin 2003
Délivré
25 mai 2005
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 9/12 (2006.01)
F16L 11/04 (2006.01)
Priorité
GB 9500885 18.01.1995
Divisionnaire de
EP96901307
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 4 mars 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2010

  3. 20 nov. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    UPONOR LIMITED, Hilcote Plant, P.O. Box 1, Blackwell, Nr. Alfreton, Derbyshire DE55 5JD, Royaume-Uni → RADIUS SYSTEMS LIMITED, Hilcote Plant, PO Box 1, Blackwell, NR Alfreton, Derbyshire DE 55 5JD, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 20.11.2008

  4. 31 août 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  5. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Titulaire

RADIUS SYSTEMS LIMITED

Hilcote Plant PO Box 1, Blackwell, NR Alfreton, Derbyshire DE 55 5JD, GB

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Harget, David Charles

Nottingham NG8 2QG, GB

Andersson, Mikael

416 53 Goteborg, SE

Holso, Eino Matias

510 30 Viskafors, SE

Jarvenkyla, Jyri Jaakko

15870 Hollola, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.