INTEGRIERTER BEHÄLTER UND BRÜHGERÄT
Brevet européen · EP1322211 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1322211
- Numéro de demande
- EP01968717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2001
- Publié
- 2 juil. 2003
- Délivré
- 17 août 2005
- Radié
- 17 août 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47J 47/02 (2006.01)A47G 19/16 (2006.01)A47J 31/02 (2006.01)
- Priorité
- US 670470 26.09.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/028198 07.09.2001
- Publication PCT
- WO2002/026091 04.04.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
SMITH, Steven, D.
Portland, OR 97219, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.