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Brevet européen · EP1322266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1322266
Numéro de demande
EP01975693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2001
Publié
2 juil. 2003
Délivré
31 déc. 2008
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/80 (2006.01)
A61F 2/74 (2006.01)
A61F 2/66 (2006.01)
Priorité
US 237856 P 04.10.2000
Demande PCT
PCT/US2001/031085 04.10.2001
Publication PCT
WO2002/028326 11.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Titulaire

COLLEGE PARK INDUSTRIES, INC.

17505 Helro Drive,, Fraser, MI 48026, US

Inventeur

JOHNSON, Christopher, L.

Plainwell, MI 49080, US

ROBINSON, Eric, L.

Sterling Heights, MI 48310, US

LINK, Michael, J.

Chesterfield, MI 48074, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.