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Brevet européen · EP1322475 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1322475
- Numéro de demande
- EP01970000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2001
- Publié
- 2 juil. 2003
- Délivré
- 2 mai 2007
- Radié
- 2 mai 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B41J 2/045 (2006.01)
- Priorité
- GB 0023545 26.09.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/004307 26.09.2001
- Publication PCT
- WO2002/026500 04.04.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Inventeur
ZAPKA, Werner Xaar Jet AB
S-175 26 Jarfalla, SE
NILSSON, Bosse Xaar Jet AB
S-175 26 Jarfalla, SE
DE ROOS, Mike Xaar Jet AB
S-175 26 Jarfalla, SE
BRUENAHL, Juergen Xaar Jet AB
S-175 26 Jarfalla, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.