AUFZEICHNUNGSTRÄGER
Brevet européen · EP1322480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1322480
- Numéro de demande
- EP01966934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2001
- Publié
- 2 juil. 2003
- Délivré
- 2 nov. 2006
- Radié
- 30 sept. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B42D 15/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 196200 05.10.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000579 26.09.2001
- Publication PCT
- WO2003/022598 20.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 mai 2015
Transféré
- Titulaire
- Trüb AG, Hintere Bahnhofstrasse 12, CH-5001 Aarau → Gemalto AG, Hintere Bahnhofstrasse 12, 5000 Aarau
Publié dans Swissreg le 07.05.2015
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 30 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.