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Brevet européen · EP1322513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1322513
Numéro de demande
EP01975372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2001
Publié
2 juil. 2003
Délivré
21 juil. 2004
Radié
21 juil. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B62D 21/11 (2006.01)
B60G 25/00 (2006.01)
Priorité
US 669631 26.09.2000
Demande PCT
PCT/US2001/029974 26.09.2001
Publication PCT
WO2002/026548 04.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

  2. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Dana Corporation

DANA CORPORATION

PO Box 904, Toledo, Ohio 43697-0904, US

Inventeur

ZIECH, James, F.

Mattawan, MI 49071, US

POLLOCK, Paul, Robert

Mattawan, MI 49071, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.