COMPOSITION RETARDANT LE GRILLAGE

Brevet européen · EP1322701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1322701
Numéro de demande
EP01974407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2001
Publié
2 juil. 2003
Délivré
24 nov. 2004
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/3412 (2006.01)
Priorité
FR 0012581 03.10.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/003010 28.09.2001
Publication PCT
WO2002/028950 11.04.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Inventeur

DEBAUD, Fabien

F-69005 Lyon, FR

DEFRANCISCI, Alfredo

69003 Lyon, FR

GUERRET, Olivier

64230 Mazerolles, FR

KERVENNAL, Jacques

F-69005 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.