COMPOSITION RETARDANT LE GRILLAGE
Brevet européen · EP1322701 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1322701
- Numéro de demande
- EP01974407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2001
- Publié
- 2 juil. 2003
- Délivré
- 24 nov. 2004
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/3412 (2006.01)
- Priorité
- FR 0012581 03.10.2000
- Demande PCT
- PCT/FR2001/003010 28.09.2001
- Publication PCT
- WO2002/028950 11.04.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 30 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
Parties
Inventeur
DEBAUD, Fabien
F-69005 Lyon, FR
DEFRANCISCI, Alfredo
69003 Lyon, FR
GUERRET, Olivier
64230 Mazerolles, FR
KERVENNAL, Jacques
F-69005 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.