METALLSPUNDWAND
Brevet européen · EP1322820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1322820
- Numéro de demande
- EP01988802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2001
- Publié
- 2 juil. 2003
- Délivré
- 9 nov. 2005
- Radié
- 9 nov. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E02D 5/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 0023972 30.09.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/004371 28.09.2001
- Publication PCT
- WO2002/035011 02.05.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Inventeur
WHITE, Graham, Robert
Kempston, Bedfordshire MK42 8LT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.