DICHTUNGSMATTE

Brevet européen · EP1322821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1322821
Numéro de demande
EP01971949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2001
Publié
2 juil. 2003
Délivré
17 janv. 2007
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 31/00 (2006.01)
Priorité
DE 10049945 06.10.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/009685 22.08.2001
Publication PCT
WO2002/029165 11.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Huesker Synthetic GmbH

Fabrikstrasse 13-15, 48712 Gescher, DE

Inventeur

VON FRANSECKY, Ulrich

46395 Bocholt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.