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Brevet européen · EP1322981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1322981
Numéro de demande
EP01985780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2001
Publié
2 juil. 2003
Délivré
14 juil. 2004
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
GB 0023666 27.09.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/011018 24.09.2001
Publication PCT
WO2002/027868 04.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 15 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

Parties

Titulaire

KRONE GmbH

Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, DE

Inventeur

TAYLOR, Christopher, Charles

Cheltenham, Gloucestershire GL52 6EN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.