Rosette zum Abdecken eines Rohrdurchtrittes

Brevet européen · EP1323970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1323970
Numéro de demande
EP02450282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2002
Publié
2 juil. 2003
Délivré
2 août 2006
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/00 (2006.01)
Priorité
AT 19602001 14.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 13 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  3. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Neuhofer, Franz, jun.

Haslau 56, 4893 Zell am Moos, AT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Neuhofer, Franz, jun.

4893 Zell am Moos, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.