Belüftungssystem und Verfahren

Brevet européen · EP1323988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1323988
Numéro de demande
EP02445193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2002
Publié
2 juil. 2003
Délivré
15 mars 2006
Radié
15 mars 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F24F 3/16 (2006.01)
F24F 7/08 (2006.01)
F24F 11/00 (2006.01)
Priorité
SE 0104424 27.12.2001
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Fläkt Woods AB

Fläktgatan 1, 55184 Jönköping, SE

Inventeur

Danielsson, Per-Olov

745 93 Enköping, SE

Bartek, Lubos

723 50 Västeräs, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.