Dispositif de support de corps de chauffe
Brevet européen · EP1323992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1323992
- Numéro de demande
- EP02293116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2002
- Publié
- 2 juil. 2003
- Délivré
- 4 mai 2005
- Radié
- 31 déc. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 9/18 (2006.01)F28F 9/007 (2006.01)
- Priorité
- FR 0117012 28.12.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 13 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Girard, Wilfried
85170 Saligny, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.