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Brevet européen · EP1324162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1324162
Numéro de demande
EP02080209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2002
Publié
2 juil. 2003
Délivré
13 avr. 2011
Radié
10 déc. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04G 21/08 (2010.01)
G04G 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 01205179 27.12.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.12.2022

  2. 13 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2011

  3. 13 avr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.04.2011

Parties

Titulaire

ASULAB SA

ASULAB S.A.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Guanter, Jean-Charles

2517 Diesse

Poli, Gian-Carlo

2206 Les Geneveys-sur-Coffrane

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.