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Brevet européen · EP1324163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1324163
Numéro de demande
EP02080210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2002
Publié
2 juil. 2003
Délivré
20 avr. 2011
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04G 21/08 (2010.01)
Priorité
EP 01205160 27.12.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 1 déc. 2017

    Fusionné

    Titulaire
    ASULAB S.A., Rue des Sors 3, 2074 Marin → The Swatch Group Research and Development Ltd, div. Asulab, Rue des Sors 3, 2074 Marin

    Publié dans Swissreg le 01.12.2017

  3. 21 avr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 21.04.2011

  4. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.