Procédé de commande pour l'exécution de fonctions dans une montre agenda
Brevet européen · EP1324163 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1324163
- Numéro de demande
- EP02080210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2002
- Publié
- 2 juil. 2003
- Délivré
- 20 avr. 2011
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04G 21/08 (2010.01)
- Priorité
- EP 01205160 27.12.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 1 déc. 2017
Fusionné
- Titulaire
- ASULAB S.A., Rue des Sors 3, 2074 Marin → The Swatch Group Research and Development Ltd, div. Asulab, Rue des Sors 3, 2074 Marin
Publié dans Swissreg le 01.12.2017
- 21 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.04.2011
- 20 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.