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Brevet européen · EP1324459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1324459
Numéro de demande
EP02020770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2002
Publié
2 juil. 2003
Délivré
12 nov. 2014
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 3/18 (2006.01)
Priorité
JP 2001401165 28.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Inventeur

Iyoda, Isao

Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Temma, Koji

Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Matsuno, Katsuhiko

Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Matsushita, Yoshinao

Osaka-shi Osaka 530-8270, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.