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Brevet européen · EP1325008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1325008
Numéro de demande
EP01962869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2001
Publié
9 juil. 2003
Délivré
5 oct. 2005
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 487/04 (2006.01)
A61K 31/4985 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
Priorité
EP 00116517 31.07.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/008520 24.07.2001
Publication PCT
WO2002/010169 07.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Inventeur

BENTLEY, Jonathan, Mark

Reading, Berkshire, GB

HEBEISEN, Paul

CH-4052 Basle

MULLER, Marc

F-68300 St. Louis, FR

RICHTER, Hans

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

ROEVER, Stephan

79594 Inzlingen, DE

MATTEI, Patrizio

CH-4125 Riehen

TAYLOR, Sven

F-68400 Riedisheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.