WÄSSRIGE DISPERSION von ADDITIONSPOLYMERTEILCHEN

Brevet européen · EP1325088 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1325088
Numéro de demande
EP01985720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2001
Publié
9 juil. 2003
Délivré
7 mars 2007
Radié
7 mars 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09D 5/02 (2006.01)
C08F 265/06 (2006.01)
C08F 2/22 (2006.01)
Priorité
GB 0023514 26.09.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/010864 17.09.2001
Publication PCT
WO2002/026895 04.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Imperial Chemical Industries PLC

Imperial Chemical Industries Plc.

20 Manchester Square, London W1U 3AN, GB

Inventeur

Williams, Neal St. John

Warfield Berkshire RG42 3JN, GB

Downing, Stephen Barry

High Wycombe Buckinghamshire HP13 6QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.